Sans doute serait-il plus opportun de renoncer à récupérer vos marchandises, car la non-conformité de la clause de réserve de propriété rend la procédure très aléatoire.
Vous pouvez bien entendu miser sur l'inertie du débiteur. Peut-être ne se rendra-t-il pas à l'audience du tribunal ? Peut-être restituera-t-il les marchandises en constatant votre détermination ? Peut-être, enfin, avez-vous des raisons particulières de vouloir récupérer les marchandises impayées (par exemple si vous les avez vendues à un prix bien inférieur à leur valeur réelle) ?
Par ailleurs, sachez que le succès (très improbable) de votre action vous obligerait à restituer les éventuels acomptes que votre client vous aurait versés.
Si une fraction importante du prix a déjà été payée (par exemple le prix d'achat ajouté de la TVA), vous aurez une raison supplémentaire de vous interroger sur l'opportunité de la mise en œuvre de cette clause, à plus forte raison si vous n'êtes pas certain de pouvoir revendre les marchandises à bref délai et à leur juste prix.
Essayez d'abord de récupérer
amiablement les marchandises, mais en cas d'échec (très probable et sans doute déjà
consommé), réfléchissez à deux fois afin de ne pas vous tromper de procédure !